Le bail agricole

mercredi 17 décembre 2008
par  GeneO

Si votre ancêtre possédait des terres, grâce aux actes d’achat, de vente, de successions vous avez pu reconstituer son patrimoine, mais fermier ou métayer il devait louer les terres et les baux agricoles vont vous permettre de cerner sa vie quotidienne.

En principe, le bail est établi pour trois, six ou neuf ans, voire par tacite reconduction à partir du XVIIIe siècle.

Les « tables de baux » établis par les notaires, font partie des tables de l’enregistrement et sont consultables aux archives départementales en série Q à partir de 1791.

- Ces tables classées par ordre alphabétique indiquent :

  • les noms et prénoms des parties ;
  • la date du bail, son montant ;
  • le nom et l’adresse du notaire.

- En consultant l’acte ainsi référencé, vous aurez tous les détails :

  • la description des terres affermées ;
  • la nature du sol, des plants, des bois, taillis etc… ;
  • les modalités d’utilisation des instruments agricoles mis à disposition ;
  • la nature et les modalités de paiement avec les échéances qui pendant longtemps ont été la Saint-Jean, la Saint-Michel ou la Saint Martin.

Si les terres appartenaient au clergé ou à l’aristocratie les baux sont souvent établis par leur propre notaire, il vous faudra chercher la résidence de la congrégation ou de la famille qui afferme, les terres louées en sont parfois éloignées.


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