Nos ancêtres et l’impôt : la gabelle

mardi 13 octobre 2009
par  GeneO

La gabelle : c’est l’impôt sur le sel.

De grande nécessité tant pour les hommes que pour le bétail, le sel était le monopole du roi qui non seulement en contrôlait l’exploitation mais aussi en taxait la vente.

Tous les « pays » n’étaient pas égaux devant la gabelle :
- les pays de grande gabelle : le sel est fortement taxé et l’achat d’une quantité minimale de sel est obligatoire.
- les pays de petite gabelle : le sel est moins cher mais la quantité minimale à consommer est plus importante.
- les pays de quart-bouillon : on fait bouillir de l’eau de mer avec du sable et on doit remettre gratuitement un quart de la production dans les greniers royaux.
- les pays redîmés : ils payaient une somme fixe, à la charge des privilégiés pour un tiers les deux autres tiers par le tiers état.
- les pays de salines : disposant de mines, le sel est moins taxé.
- les pays exemptés : le Béarn le Labourd et la Navarre en font partie, cette exemption étant une des clauses de leur rattachement à la France.
- le franc-salé : certains privilégiés avaient le droit de prendre certaine quantité de sel sans payer de taxe. Le clergé, les hôpitaux et les communautés en étaient les bénéficiaires.

Au début, sous Charles VI, l’administration des greniers à sel a été confié à des agents appelés grenetiers qui aidés de mesureurs étaient aussi receveurs de la gabelle. Afin d’améliorer les finances du royaume, Louis XII vendra des offices mais François Ier choisira l’affermage par adjudication. Le grenetier est très entouré : receveurs, contrôleurs, et de nombreux regrattiers qui vendent du sel à petite mesure auxquels s’ajoutent lieutenant, procureur, avocat du roi, greffier qui assurent police et justice.

Dans le pays de grande gabelle, les « gabelous » chargés de tenir des registres les « sextés » indiquaient nom, qualité, emploi des habitants dépendants d’un grenier à sel ainsi que la quantité de sel levé par la famille. Seul le sel « de pot et salière » était fixé à un minot soit 72 litres sensé peser 100 livres pour quatorze personnes au dessus de huit ans, le sel pour salaison n’entrant pas dans ce décompte. Ces registres devaient s’appuyer sur les rôles de la taille et préciser le nombre et l’âge des membres de chaque famille afin d’éviter la fraude.

Dans ces pays de grande gabelle voisins de pays redîmés ou privilégies le poids du sel à consommer était réparti arbitrairement entre les paroisses et dans celles-ci des collecteurs nommés d’office devaient prendre quatre fois par an la part de sel aux « greniers d’impôts ».
Dans les pays exemptés ou redîmés les achats étaient très limités afin d’éviter les achats en vue de revente.

La contrebande étant très importante, les gabelous étaient impitoyables et les peines étaient déterminées en fonction de la façon dont le délit avait été commis : à pied, 200 livres d’amende et six ans de galère en cas de récidive, à cheval 300 livres et neuf ans de galère si récidive et si des bandes armées étaient prises la sanction était de neuf ans de galère et la mort si récidive. Les femmes n’étaient pas mieux servies l’amende ou le fouet…
La contrebande était pratiquée dans tous les milieux même au sein des gabelous. Employés de la ferme, officiers, soldats, juges risquaient la mort.


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