Quand un héritier renonce à son droit d’aînesse

vendredi 20 février 2009
par  GeneO

Les cas de renonciation au droit d’aînesse restent très rares au Pays Basque.

S’ils sont exceptionnels, ils ne se font que parce que l’intérêt du domaine familial est en jeu.
La priorité est d’assurer l’entretien des biens, la culture des terres.

Un héritier peut renoncer à son droit d’aînesse et le transmettre au cadet le plus proche (par ordre de naissance).
- C’est le cas lorsque l’héritier présomptif est malade ou infirme et qu’il ne peut assumer physiquement la charge des biens.
- Lorsqu’il est éloigné du domaine pour raison de mariage [1] ou de travail.
- Parce qu’il entrait en religion.
- Parce qu’il ne se "sentait pas porté par l’état de mariage" [2]

Dans le cadre des recherches qu’elle a effectuée pour sa thèse, Maïté Lafourcade [3] n’en a compté que 17.

Nous en avons trouvé en Basse-Navarre, chez le notaire Elissalde [4].
Cet acte daté du 10 mai 1717, rédigé à Arraute [5], maison Laurden, explique que Bernard MINABURU héritier présomptif de la maison et biens de SORHOBY d’Arraute, réside depuis deux ans en Labourt comme valet de M d’Urrugne gentilhomme de Saint-Jean-de-Luz.
Son père François MINABURU maître de SORHOBY et son oncle et parrain Bernard SORHOBY sont âgés et "hors d’état" d’entretenir la maison et de cultiver les terres qui sont devenues "inutiles et plus à charge qu’à profit".
Bernard pense qu’il va passer le restant de ses jours en Labourt.
Il a une sœur Marie, non encore mariée.
Afin qu’elle puisse trouver un bon parti de mariage et qu’avec son mari elle puisse entretenir correctement les biens Sorhoby, il renonce en sa faveur, à son droit d’aînesse.
Bernard a un fils naturel avec Dominique, fille de la maison OTHART de Biscay [6] qui habite elle aussi Saint-Jean-de-Luz. Marie, sa soeur devra s’en occuper et le garder dans la maison Sorhoby.

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Arbre généalogique

Cet acte prouve bien le souci majeur d’assurer la pérennité de la maison et des biens.

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[1Il arrivait très rarement qu’un héritier épouse une héritière, ou inversement. Dans ce cas, il pouvait choisir de vivre dans la maison de son conjoint

[2Voir Maïté Lafourcade, page 130

[3LAFOURCADE, M., Mariages en Labourd sous l’Ancien Régime

[4AD64, III E 1031

[5Arraute-Charritte

[6Labets-Biscay