Saint-Palais : série Q - Enregistrements

dimanche 1er mars 2009
par  GeneO

Les archives de l’enregistrement moderne : série Q du service départemental des archives des Pyrénées-Atlantiques

IntituléCotePériodeObservations
Actes civils publics 267 Q 1 à 120 3 août 1792 - 25 juillet 1900
Actes sous-seing privés 268 Q 1 à 27 13 frimaire an XI - 21 mai 1900
Registre des recettes des baux d’immeubles, actes sous seing-privé 268 bis Q 2/1 à 2/6 9 décembre 1871 - 14 décembre 1903
Mutations par décès 269 Q 1 à 46 4 juillet 1812 - 3 avril 1900
Actes judiciaires 270 Q 1 à 129 2 mars 1812 - 8 août 1900
Table des vendeurs 271 Q 1 - 8 5 germinal an II - 1846
Table des acquéreurs 272 Q 1 - 8 1 décembre 1812 - 1865
Table des testaments 273 Q 1 - 3 1 juin 1813 - 1851
Table des testaments non enregistrés 274 Q 1 1812 - 1825
Table des contrats de mariage 275 Q 1 - 2 1813 -1843
Table des successions et absences 276 Q 1 à 13 1809 - 1903
Table des Baux à ferme et à loyer 277 Q 1 16 juin 1813 - 15 août 1837
Fichiers alphabétiques 278 Q 1 - 13 de A à Z
Répertoire des enregistrements et déclarations 278 bis Q 1 - 32 23 décembre 1865 - 18 novembre 1897
Registre et livre de raison 278 bis Q 2/1 1 floréal an IV 19 - prairial an VII

Annonces

Archives départementales 64 : fermeture des salles de lecture

JPEG - 74.8 ko

Fermeture exceptionnelle du Pôle d’Archives de Bayonne
Mercredi 24 mai après-midi

Fermeture des Archives départementales (Pau et Bayonne)
- 26 mai
- 1er juin
- 5 juin
- 28 juillet
- 14 août

Fermeture annuelle
Le service des Archives départementales (sites de Bayonne et de Pau) sera fermé du 25 septembre au 6 octobre 2017.


Journée internationale des Archives - 9 juin 2017

JPEG - 31.7 ko

Les trois services d’archives palois : les Archives communautaires (à L’Usine des Tramways), les Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (à la Cité administrative), et le Centre des Archives du personnel militaire (Caserne Bernadotte), vous proposent animations et visites-surprise.

Télécharger le programme JIA 2017